AIRH - Association Initiative Réglementation Hygiene

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N°	Titre	Domaine	Thème	Date J.O.

arrêté du 28 juin 2010	Opérations standardisées d'économie d'énergie (double flux, IE2)	Ventilation habitat/tertiaire	ENERGIE	28/00/2010
Décret n° 2009-424 du 17 avril 2009	Décret portant sur les dispositions particulières relatives aux caractéristiques thermiques, énergétiques, acoustiques et d'aération des bâtiments d'habitation dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion	Habitat	VENTILATION	19/00/2009
Arrêté du 17 avril 2009	Arrêté définissant les caractéristiques thermiques minimales des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion	Habitat	THERMIQUE	19/00/2009
Arrêté du 17 avril 2009	Arrêté relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion	Habitat	ACOUSTIQUE	19/00/2009
Arrêté du 17 avril 2009	Arrêté relatif à l'aération des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion	Habitat	AÉRATION	19/00/2009
Décret 2009-346 du 30-03-2009	Décret sur les avances à taux 0 pour travaux d'amélioration des performances énergétiques dans l'existant	Habitat	THERMIQUE	31/00/2009
Arrêté du 30 mars 2009	Arrêté relatif aux conditions d’application de dispositions concernant les	Habitat	THERMIQUE	31/00/2009
Décret no 2009-344 du 30 mars 2009	Décret relatif aux avances remboursables sans intérêt destinées	Habitat	THERMIQUE	31/00/2009
arrêté du 23 février 2009	prévention des intoxications CO	Ventilation habitat	HYGIENE	23/00/2009
Décret n° 2008-1231 du 27 novembre 2008	Décret relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone	Habitat	HYGIENE/SANTÉ	29/00/2008
décret du 24 octobre 2008	label haute performance énergétique pour les rénovations de bâtiments existants	Habitat / tertiaire	ENERGIE	24/00/2008
Arrêté du 21 juillet 2008	Arrêté définissant les opérations standardisés d'économies d'énergies	Habitat/tertiaire	THERMIQUE	05/00/2008
Arrêté du 21 juillet 2008	Opérations standardisées d'économies d'énergie (#4)	Habitat / tertiaire	ENERGIE	21/00/2008
arrêté du 13 juin 2008	performance énergétique des bâtiments existants (impiortants travaux)	Habitat / tertiaire	ENERGIE	13/00/2008
arrêté du 22 novembre 2007	Opérations standardisées d’économies d’énergie (#3)	Habitat / tertiaire	ENERGIE	22/00/2007
Arrêté du 3 mai 2007	relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants	Habitat / tertiaire	ENERGIE	17/00/2007
Décret no 2007-363 du 19 mars 2007	relatif aux études de faisabilité, existant et DPE	Ventilation habitat/tertiaire	ENERGIE	19/00/2007
arrêté 3 Mai 2007	RT existante	Ventilation habitat/tertiaire	THERMIQUE	01/00/2007
Décret n° 2006-1099 du 31 août 2006	lutte contre les bruits de voisinage et modification du code de la santé publique (dispositions réglementaires)	Habitat / tertiaire	ACOUSTIQUE	01/00/2006
arrêté du 22 Mars 2004	dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (1ere à 4ème catégorie)	Ventilation tertiaire/ERP	SÉCURITÉ INCENDIE	08/00/2006

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N°	Titre	Thème	Nature	Date

NF EN 13141-2	Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logementsPartie 2 : Bouches d'air d'évacuation et d'alimentation	VMC	ESSAIS	2010-09-01
NF EN 15727	Composants de réseaux, classification de l'étanchéité et essais	Conduit	ESSAIS	2010-08
NF ISO 16814	Conception de l'environnement des bâtiments - Qualité de l'air intérieur - Méthodes d'expression de la qualité de l'air intérieur pour une occupation humaine	Ventilation	DIMENSIONNEMENT	2010-06
NF EN 15560	Ventilation dans les bâtiments - Clapets coupe-feu	protection incendie	EXIGENCES	2010-06
NF EN 13141-4	Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logementsPartie 4 : Ventilateurs utilisés dans les systèmes de ventilation des logements	VMC	ESSAIS	2010-01
NF E 51766	Éléments de calcul complémentaires des débits des conduits collectifs shunt en ventilation naturelle	Ventilation	DIMENSIONNEMENT	2010
NF EN 15665	Détermination des critères de performance pour les systèmes de ventilation résidentielle	Ventilation	EXIGENCES	2009-06
NF EN 13141-10	Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 10 : bouche d'extraction d'air hygroréglable	VMC	ESSAIS	2008-09
NF EN 13141-9	Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 9 : dispositif de transfert d'air hygroréglable monté en extérieur	VMC	ESSAIS	2008-07
NF EN 15116	Ventilation dans les bâtiments - Poutres froides - Essais et évaluation des poutres froides actives	diffuseurs	ESSAIS	2008-06
NF EN 15423	Précautions contre l'incendie pour les systèmes de distribution d'air dans les bâtiments	protection incendie	EXIGENCES	2008-06
NF EN 1886	Ventilation des bâtiments - caissons de traitment d'air - performances mécaniques	CTA	EXIGENCES	2008-01
NF EN 15239	Ventilation des bâtiments - Performance énergétique des bâtiements - Lignes directrices pour l'inspection des systèmes de ventilation	Ventilation	EXIGENCES	2007-08-01
NF EN 15242	Ventilation des bâtiments - Méthodes de calcul pour la détermination des débits d'air dans les bâtiments y compris les infiltrations	Ventilation	DIMENSIONNEMENT	2007-08-01
NF EN 15251	Critères d'ambiance intérieure pour la conception et évaluation de la performance énergétique des bâtiments couvrant la qualité de l'air intérieur, la thermique, l'éclairage et l'acoustique	Ventilation	EXIGENCES	2007-08-01
NF EN 15240	Systèmes de ventilation pour les bâtiments - Performance énergétique des bâtiments - Lignes directrices pour le contrôle des systèmes de conditionnent d'air	Ventilation	CONTRÔLE	2007-07-01
NF EN 15241	Ventilation des bâtiments - Méthodes de calcul des pertes d'énergie dues à la ventilation et à l'infiltration dans les bâtiments commerciaux	Ventilation	DIMENSIONNEMENT	2007-07-01
NF EN 13779	Systèmes de ventilation pour les bâtiments non résidentiels - Exigences de performance pour la ventilation et les sytèmes de conditionnement d'air	Ventilation	EXIGENCES	2007-07-01
NF E51-763	Centrales de ventilation mécanique double flux pour la ventilation des locaux tertiaires et des logements collectifs - méthodes d'essai	VMC	ESSAIS	2006-12-01
NF EN 13053	Caissons de traitement d'air - classification et performance des unités, composants et sections	CTA	EXIGENCES	2006-11-01

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