AIRH - Association Initiative Réglementation Hygiene

N°	Titre	Domaine	Thème	Date J.O.

arrêté du 28 juin 2010	Opérations standardisées d'économie d'énergie (double flux, IE2)	Ventilation habitat/tertiaire	ENERGIE	28/06/2010 00:00:00
Décret n° 2009-424 du 17 avril 2009	Décret portant sur les dispositions particulières relatives aux caractéristiques thermiques, énergétiques, acoustiques et d'aération des bâtiments d'habitation dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion	Habitat	VENTILATION	19/04/2009 00:00:00
Arrêté du 17 avril 2009	Arrêté définissant les caractéristiques thermiques minimales des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion	Habitat	THERMIQUE	19/04/2009 00:00:00
Arrêté du 17 avril 2009	Arrêté relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion	Habitat	ACOUSTIQUE	19/04/2009 00:00:00
Arrêté du 17 avril 2009	Arrêté relatif à l'aération des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion	Habitat	AÉRATION	19/04/2009 00:00:00
Décret 2009-346 du 30-03-2009	Décret sur les avances à taux 0 pour travaux d'amélioration des performances énergétiques dans l'existant	Habitat	THERMIQUE	31/03/2009 00:00:00
Arrêté du 30 mars 2009	Arrêté relatif aux conditions d’application de dispositions concernant les	Habitat	THERMIQUE	31/03/2009 00:00:00
Décret no 2009-344 du 30 mars 2009	Décret relatif aux avances remboursables sans intérêt destinées	Habitat	THERMIQUE	31/03/2009 00:00:00
arrêté du 23 février 2009	prévention des intoxications CO	Ventilation habitat	HYGIENE	23/02/2009 00:00:00
Décret n° 2008-1231 du 27 novembre 2008	Décret relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone	Habitat	HYGIENE/SANTÉ	29/11/2008 00:00:00
décret du 24 octobre 2008	label haute performance énergétique pour les rénovations de bâtiments existants	Habitat / tertiaire	ENERGIE	24/10/2008 00:00:00
Arrêté du 21 juillet 2008	Arrêté définissant les opérations standardisés d'économies d'énergies	Habitat/tertiaire	THERMIQUE	05/09/2008 00:00:00
Arrêté du 21 juillet 2008	Opérations standardisées d'économies d'énergie (#4)	Habitat / tertiaire	ENERGIE	21/07/2008 00:00:00
arrêté du 13 juin 2008	performance énergétique des bâtiments existants (impiortants travaux)	Habitat / tertiaire	ENERGIE	13/06/2008 00:00:00
arrêté du 22 novembre 2007	Opérations standardisées d’économies d’énergie (#3)	Habitat / tertiaire	ENERGIE	22/11/2007 00:00:00
Arrêté du 26 octobre 2007	Arrêté du 26 octobre 2007 modifiant l’arrêté du 30 juin 2004 modifié établissant la liste des valeurs limites d’exposition professionnelle indicatives en application de l’article R. 232-5-5 du code du travail	Tertiaire	HYGIENE	27/10/2007 00:00:00
Décret no 2007-1539 du 26 octobre 2007	Décret no 2007-1539 du 26 octobre 2007 fixant des valeurs limites d’exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques et modifiant le code du travail	Tertiaire	HYGIENE	27/10/2007 00:00:00
Arrêté du 3 mai 2007	relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants	Habitat / tertiaire	ENERGIE	17/05/2007 00:00:00
Décret no 2007-363 du 19 mars 2007	relatif aux études de faisabilité, existant et DPE	Ventilation habitat/tertiaire	ENERGIE	19/03/2007 00:00:00
arrêté 3 Mai 2007	RT existante	Ventilation habitat/tertiaire	THERMIQUE	01/01/2007 00:00:00

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N°	Titre	Thème	Nature	Date

NF E 51-620	Ventilation des bâtiments - conduits droits circulaires en tôle d'acier agrafé - epaisseur et matériau	Ventilation	EXIGENCES
NF EN 1886	Ventilation des bâtiments - caissons de traitment d'air - performances mécaniques	CTA	EXIGENCES
X10-231	Technique de mesure du débit d'air dans un conduit	Ventilation	MESURES	1984-04-01 00:00:00
X10-236 (norme expérimentale)	Degré d'étanchéité à l'air dans les réseaux de distribution d'air en tôle		EXIGENCES	1985-11-01 00:00:00
NF X10-233	Boites à simple ou double conduit et appareils à simple conduit - méthodes d'essai aérauliques et présentation des caractéristiques	VAV	ESSAIS	1987-12-01 00:00:00
NF E51-711	Composants de VMC - bouches d'extraction pour VMC gaz, spécifications, contrôle de conformité aux spécifications	VMC	EXIGENCES	1991-05-01 00:00:00
DTU 68.2 (XP P50 411)	Exécution des installations de Ventilation Mécanique Partie 1 : cahier des clauses techniques	VMC	TECHNIQUES	1993-05-01 00:00:00
DTU 68.2 (XP P50 411)	Exécution des installations de Ventilation Mécanique Partie 2 : cahier des clauses spéciales	VMC	TECHNIQUES	1993-05-01 00:00:00
DTU 68.1 (XP P50 410)	Installation de Ventilation Mécanique Contrôlée : règle de conception et de dimensionnement	VMC	DIMENSIONNEMENT	1995-07-01 00:00:00
NF EN 1505	Conduits en tôle et accessoires à section rectangulaire - dimensions	Conduit	DIMENSIONNEMENT	1998-10-01 00:00:00
NF EN 1506	Conduits en tôle et accessoires à section circulaire - dimensions	Conduit	DIMENSIONNEMENT	1998-10-01 00:00:00
NF EN 1751	Bouches d'air - essais aérodynamiques des registres et clapets	registres	ESSAIS	1998-12-01 00:00:00
NF EN 13264	Bouches d'air montées en plancher - Essais pour classification structurelle	diffuseurs	ESSAIS	2001-06-01 00:00:00
NF EN 12238	Bouches d'air - essais aérodynamiques et caractérisation pour applications en diffusion à mélange	diffuseurs	ESSAIS	2001-11-01 00:00:00
NF EN 12239	Bouches d'air - essais aérodynamiques et caractérisation pour applications à déplacement d'air	diffuseurs	ESSAIS	2001-11-01 00:00:00
NF EN 12589	Unités terminales - essais aérodynamiques et évaluation des unités terminales à débit constant et variable	VAV	ESSAIS	2002-01-01 00:00:00
NF EN 13180	Réseau de conduits - dimensions et prescriptions mécaniques pour les conduits flexibles	Conduit	EXIGENCES	2002-01-01 00:00:00
NF EN 12236	Supports et appuis pour réseau de conduits - prescriptions de résistance	Conduit	EXIGENCES	2002-04-01 00:00:00
NF EN 13030	Bouches d'air - essai de performance des grilles d'air extérieur soumises à une pluie simulée	grilles extérieures	ESSAIS	2002-06-01 00:00:00
NF EN 12237	Réseau de conduits - résistance et étanchéité des conduits circulaires en tôle	Conduit	ESSAIS	2003-06-01 00:00:00

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